Déposée le 5 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paul Seassal Consultants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FLASHTRACE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paul Seassal Consultants domicilié(e) 124 Vieux Chemin de Gairaut,06100 NICE - 06100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 565 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Seassal Consultants domicilié(e) 124 Vieux Chemin de Gairaut,06100 NICE - 06100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLASHTRACE est expirée depuis le 5 décembre 2016.
Paul Seassal Consultants a également déposé les autres marques suivantes : NORMATRACE
Paul Seassal Consultants SARL - 124 Vieux Chemin de Gairaut,06100 NICE - 06100 - France - SIREN 380565945
Paul Seassal Consultants - 124 Vieux Chemin de Gairaut,06100 NICE - 06100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer. Extincteurs ; Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
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