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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN
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VIGNE SAUVAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNE SAUVAGE
PAUL SAPIN, S.A.

Numéro de dépôt :
4306828
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIGNE SAUVAGE de PAUL SAPIN

Présentation de la marque VIGNE SAUVAGE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNE SAUVAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN, S.A. - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France - SIREN 407747641


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706237 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Vins, vins mousseux.