SOL CASAL BY PAUL SAPIN
Présentation de la marque SOL CASAL BY PAUL SAPIN
Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL CASAL BY PAUL SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOL CASAL BY PAUL SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL CASAL BY PAUL SAPIN arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.
PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19