Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN
PAUL SAPIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4284140
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN de PAUL SAPIN

Présentation de la marque PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT VOYAGE BY PAUL SAPIN arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN S.A., Société Anonyme - La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 407747641


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).