Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT THEATRE
PAUL SAPIN, SA

Numéro de dépôt :
4313347
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
PETIT THEATRE de PAUL SAPIN

Présentation de la marque PETIT THEATRE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT THEATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71750 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PETIT THEATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT THEATRE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN, SA - La Verchère - 71750 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 407747641


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Vins, vins mousseux.