Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUWENBERG
PAUL SAPIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129732
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2011
PAUWENBERG de PAUL SAPIN

Présentation de la marque PAUWENBERG

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUWENBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAUWENBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUWENBERG est expirée depuis le 6 novembre 2011.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN S.A. Société Anonyme - La Verchère, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 407747641


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).