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Marques déposées par PAUL SAPIN
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PAUL FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL FONTAINE
PAUL SAPIN

Numéro de dépôt :
4609110
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
PAUL FONTAINE de PAUL SAPIN

Présentation de la marque PAUL FONTAINE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque PAUL FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL FONTAINE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vins.