MAISON BELLEROCHE
Présentation de la marque MAISON BELLEROCHE
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BELLEROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON BELLEROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BELLEROCHE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.
PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19