Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Paul Sapin
/
LE PETIT POMMIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT POMMIER
Paul Sapin

Numéro de dépôt :
4567694
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
LE PETIT POMMIER de Paul Sapin

Présentation de la marque LE PETIT POMMIER

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Paul Sapin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Paul Sapin domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LE PETIT POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT POMMIER arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Paul Sapin a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


Paul Sapin - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 18 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770791 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Vins.