Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CASA DEL ARBOL
PAUL SAPIN

Numéro de dépôt :
4483491
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
LA CASA DEL ARBOL de PAUL SAPIN

Présentation de la marque LA CASA DEL ARBOL

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASA DEL ARBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LA CASA DEL ARBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASA DEL ARBOL arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Vins; Vins mousseux.