Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREE LITTLE LAMBS
PAUL SAPIN

Numéro de dépôt :
4584950
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
FREE LITTLE LAMBS de PAUL SAPIN

Présentation de la marque FREE LITTLE LAMBS

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE LITTLE LAMBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FREE LITTLE LAMBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE LITTLE LAMBS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vins; Vins mousseux.