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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN
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FACHADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACHADA
PAUL SAPIN, S.A.

Numéro de dépôt :
4381897
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
FACHADA de PAUL SAPIN

Présentation de la marque FACHADA

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACHADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FACHADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACHADA arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN, S.A. - La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Vins ; vins mousseux.