Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUBLE "O"
PAUL SAPIN

Numéro de dépôt :
4455959
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
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Présentation de la marque DOUBLE "O"

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE "O" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DOUBLE "O" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE "O" arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Vins mousseux; vins.