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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN
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CLEMENT DE MONFRET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMENT DE MONFRET
PAUL SAPIN, S.A.

Numéro de dépôt :
97665919
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2027

Présentation de la marque CLEMENT DE MONFRET

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT DE MONFRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CLEMENT DE MONFRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT DE MONFRET arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO


PAUL SAPIN, S.A. - La Verchère - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 407747641


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447192 - Publication au BOPI 2007-01-24

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325683 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640891 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-20

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

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