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Marques déposées par PAUL SAPIN
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CASA SANTA LUISA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASA SANTA LUISA
PAUL SAPIN

Numéro de dépôt :
4444181
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
CASA SANTA LUISA de PAUL SAPIN

Présentation de la marque CASA SANTA LUISA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA SANTA LUISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CASA SANTA LUISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA SANTA LUISA arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , CASA PIERI , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN - La Verchère - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745370 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Vins, à savoir vins tranquilles chiliens.