Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS JE
M. Paul SAMBA

Numéro de dépôt :
4183099
Date de dépôt :
24/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2025
HORS JE de Paul SAMBA

Présentation de la marque HORS JE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2015 par monsieur Paul SAMBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS JE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Paul SAMBA domicilié(e) 3 rue Fernand Combette - 93100 - Montreuil-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul SAMBA domicilié(e) 3 rue Fernand Combette - 93100 - Montreuil-sous-Bois - France.

La marque HORS JE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS JE arrivera à expiration en date du 24 mai 2025.

Paul SAMBA a également déposé les autres marques suivantes : ME MEDIA EVENTS PRODUCTIONS , DIZZIP CLOSE TO YOUR DIASPORA , MISTER BLACK & METIS 2019


M. Paul SAMBA - 3 rue Fernand Combette - 93100 - Montreuil-sous-Bois - France


M. Paul SAMBA - 3 rue Fernand Combette - 93100 - Montreuil-sous-Bois - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ;

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; papier et carton d'emballage ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; catalogues, brochures ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; fournitures scolaires ; stylos et crayons, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tour moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés ;

Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location d`appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; production musicale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; étude de projets techniques, architecture ; décoration intérieure, expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d'Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration(conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; service de dessinateurs d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.