Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'HARWELL
Numéro de dépôt :
1211826
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1992
Présentation de la marque D'HARWELL
Déposée le 26 août 1982 par monsieur Paul ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'HARWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'HARWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'HARWELL est expirée depuis le 26 août 1992.
Paul ROMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03