Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BEAUCEL
PAUL ROLLAND & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1443868
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/1998

Présentation de la marque MARQUIS DE BEAUCEL

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PAUL ROLLAND & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE BEAUCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL ROLLAND & FILS domicilié(e) 21, rue Thiers, boîte postal 28, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELGADO-GARCIA. - France.

La marque MARQUIS DE BEAUCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BEAUCEL est expirée depuis le 5 janvier 1998.

PAUL ROLLAND & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL ROLLAND , CASIMIRO GARCIA & FILHO , BEAUCEL


PAUL ROLLAND & FILS (S.A.) - 21, rue Thiers, boîte postal 28, 21200 BEAUNE. - France


DELGADO-GARCIA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vins et champagne.