Déposée le 21 février 2008 par PAUL RIEDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENITHERM »
Le déposant est PAUL RIEDEL domicilié(e) 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL RIEDEL - 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France
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Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Stores (pare-soleil) pour automobiles ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Stores d'isolation thermique ; Parapluies, parasols et cannes ; Constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction). Stores d'intérieur en matières plastiques ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; barres, stores, velours, tentures de protection solaire. Stores d'intérieur et d'extérieur ; Stores en matières textiles ; Stores non en matières textiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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