Déposée le 3 novembre 2008 par PAUL RIEDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATELLIS »
Le déposant est PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France
PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Constructions et supports métalliques, dont les stores d extérieurs ou d intérieurs, destinés à mettre en uvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires ;
Appareils, installations de climatisation et tous dispositifs destinés à maintenir les températures, les ambiances au niveau souhaité.
Stores (pare-soleil) pour véhicules et autres lieux de vie ou d activité.
Parasols, stores d isolation extérieurs ou intérieurs, systèmes de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises ;
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d extérieur ou d intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires.
Stores d intérieur pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces, tentures daménagement, de décoration intérieure.
Tentes, bâches destinées à protéger des intempéries.
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