Déposée le 20 février 2013 par PAUL RIEDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RAYFLECTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE - 30420 - CALVISSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE - 30420 - CALVISSON - France.
La marque RAYFLECTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE - 30420 - CALVISSON - France
PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE - 30420 - CALVISSON - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs ou d'intérieurs, destinés à mettre en uvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires ;
Appareils, installations de climatisation et tous dispositifs destinés à maintenir les températures, les ambiances au niveau souhaité ;
Stores (pare-soleil) pour véhicules et autres lieux de vie ou d'activité ;
Feuilles métalliques isolantes, tissus ou vernis isolants, matières à isoler destinées à réduire les transferts de chaleur et à se protéger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires ;
Parasols.
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires ;
Stores d'intérieur pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces, tentures d'aménagement, de décoration intérieure ;
Tentes, bâches destinées à protéger des intempéries ;
Tissus, rideaux, tentures en matières textiles ou en matières plastiques, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en uvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles isolantes tendues ou libres ;
Tentures murales dont les rideaux en matière textile ou non en matières textiles, utilisées pour la protection contre les inconforts ou en décoration.
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