Déposée le 18 août 2004 par Paul RIEDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROTEC'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France.
La marque PROTEC'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul RIEDEL - Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France
Paul RIEDEL - Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores rideaux et tentures murales, en matières textiles, protégeant du soleil.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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