Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEC'SOL
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
3309355
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2014
PROTEC\'SOL de Paul RIEDEL

Présentation de la marque PROTEC'SOL

Déposée le 18 août 2004 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEC'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France.

La marque PROTEC'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEC'SOL est expirée depuis le 18 août 2014.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMA , Moulin de l'EAU LIVIÈRE , FROMAGEON , FROMAGINE , Les Saliviers , OLIDOU une récolte d'exception pour la santé et la longévité. , FRUCTIRAYFLECT apporte à vos fruits leur complément de soleil comme l'irrigation leur apporte un supplément d'eau, et le fruit vous donne son soleil jusqu'à sa dernière goutte. , CHAMPAGNON , “ R ” , ÉPAULE


Paul RIEDEL - Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France


Paul RIEDEL - Château Les Livières,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores rideaux et tentures murales, en matières textiles, protégeant du soleil.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).