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Marques déposées par Paul RIEDEL
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NATURE ET PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET PATRIMOINE
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
3185448
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
NATURE ET PATRIMOINE de Paul RIEDEL

Présentation de la marque NATURE ET PATRIMOINE

Déposée le 23 septembre 2002 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURE ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque NATURE ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET PATRIMOINE est expirée depuis le 23 septembre 2012.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PLURIEL INTEGRAL , ACTI SHINE , TRI ISO ACTIF , ECO REFLEX , ECO DUR , 5 / 5 parce que le confort se perd par conduction, convection, rayonnement, transpiration, vieillissement. , TRI-BULLES


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373756 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; emballages et contenants isolants, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores et rideaux intérieurs ou extérieurs en matière textile pour l'isolation thermique et la protection solaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).