Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉPAULE
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
3390618
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
ÉPAULE de Paul RIEDEL

Présentation de la marque ÉPAULE

Déposée le 2 novembre 2005 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉPAULE »

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉPAULE est expirée depuis le 2 novembre 2015.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMA , Moulin de l'EAU LIVIÈRE , FROMAGEON , FROMAGINE , Les Saliviers , OLIDOU une récolte d'exception pour la santé et la longévité. , FRUCTIRAYFLECT apporte à vos fruits leur complément de soleil comme l'irrigation leur apporte un supplément d'eau, et le fruit vous donne son soleil jusqu'à sa dernière goutte. , CHAMPAGNON , “ R ” , SOUS UN STORE POLY-RAYFLECTEUR, L'OMBRE PARAIT FRAICHE PARCE QUE LE RAYONNEMENT SOLAIRE N'A ETE ABSORBE. SOUS UN STORE ABSORBEUR, IL FAIT CHAUD.


Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ; pieux d'amarrage non métalliques ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; lattes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques. Panneaux de portes non métalliques ; portes non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs ; sacs pour le transport et l'emmagasinage en vrac ; sachets en fibre textile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.