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Marques déposées par Paul RIEDEL
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CRE ACT'IS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRE ACT'IS
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
95604014
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque CRE ACT'IS

Déposée le 7 décembre 1995 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « CRE ACT'IS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est Paul RIEDEL, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque CRE ACT'IS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE ACT'IS est expirée depuis le 7 décembre 2005.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : C.I.C. Cie des Isolants Complexés , PLURIEL INTEGRAL , ACTI SHINE , PRAGMA , Moulin de l'EAU LIVIÈRE , FROMAGEON , FROMAGINE , Les Saliviers , OLIDOU une récolte d'exception pour la santé et la longévité. , FRUCTIRAYFLECT apporte à vos fruits leur complément de soleil comme l'irrigation leur apporte un supplément d'eau, et le fruit vous donne son soleil jusqu'à sa dernière goutte.


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390140 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de tables.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.