Marque expirée - Marque en non vigueur

BOREAL SPECIAL TAUD-BANNE
PAUL RIEDEL

Numéro de dépôt :
3542204
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
BOREAL SPECIAL TAUD-BANNE de PAUL RIEDEL

Présentation de la marque BOREAL SPECIAL TAUD-BANNE

Déposée le 4 décembre 2007 par PAUL RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOREAL SPECIAL TAUD-BANNE »

Le déposant est PAUL RIEDEL domicilié(e) 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOREAL SPECIAL TAUD-BANNE est expirée depuis le 4 décembre 2017.

PAUL RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMA , Moulin de l'EAU LIVIÈRE , FROMAGEON , FROMAGINE , Les Saliviers , OLIDOU une récolte d'exception pour la santé et la longévité. , FRUCTIRAYFLECT apporte à vos fruits leur complément de soleil comme l'irrigation leur apporte un supplément d'eau, et le fruit vous donne son soleil jusqu'à sa dernière goutte. , CHAMPAGNON , “ R ” , ÉPAULE


PAUL RIEDEL - 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France


PAUL RIEDEL - 0 CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.