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Marques déposées par monsieur Paul RIEDEL
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ACTITHERMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTITHERMO
Monsieur Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
98734162
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque ACTITHERMO

Déposée le 18 mai 1998 par monsieur Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTITHERMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est monsieur Paul RIEDEL domicilié(e) domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul RIEDEL - France.

La marque ACTITHERMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTITHERMO est expirée depuis le 18 mai 2008.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : C.I.C. Cie des Isolants Complexés , PLURIEL INTEGRAL , ACTI SHINE , PRAGMA , Moulin de l'EAU LIVIÈRE , FROMAGEON , FROMAGINE , Les Saliviers , OLIDOU une récolte d'exception pour la santé et la longévité. , FRUCTIRAYFLECT apporte à vos fruits leur complément de soleil comme l'irrigation leur apporte un supplément d'eau, et le fruit vous donne son soleil jusqu'à sa dernière goutte.


Monsieur Paul RIEDEL - domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Monsieur Paul RIEDEL - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Parapluies, parasols Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; (gréement) matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.