Déposée le 10 juin 2002 par Paul RIEDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTI SHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.
La marque ACTI SHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France
Paul RIEDEL - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler. Sacs isothermes Tentes, bâches, contenants et emballages isolants, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores rideaux et garnitures intérieurs ou extérieurs en matière textile pour l'isolation thermique et la protection solaire. Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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