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Marques déposées par Paul RIEDEL
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ACTI SHINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI SHINE
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
3168952
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
ACTI SHINE de Paul RIEDEL

Présentation de la marque ACTI SHINE

Déposée le 10 juin 2002 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTI SHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque ACTI SHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI SHINE est expirée depuis le 10 juin 2012.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PLURIEL INTEGRAL , TRI ISO ACTIF , NATURE ET PATRIMOINE , ECO REFLEX , ECO DUR , 5 / 5 parce que le confort se perd par conduction, convection, rayonnement, transpiration, vieillissement. , TRI-BULLES


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler. Sacs isothermes Tentes, bâches, contenants et emballages isolants, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores rideaux et garnitures intérieurs ou extérieurs en matière textile pour l'isolation thermique et la protection solaire. Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.