Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND
Paul RIEDEL - Domaine St Andrieu

Numéro de dépôt :
1699076
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
04/10/2011
INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND de Paul RIEDEL - Domaine St Andrieu

Présentation de la marque INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND

Déposée le 4 octobre 1991 par Paul RIEDEL - Domaine St Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul RIEDEL - Domaine St Andrieu, domicilié(e) 11300 LIMOUX (dossier no 2202785) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) (dossier no 2202785) - France.

La marque INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFRATHERM LA CHALEUR QUI DESCEND est expirée depuis le 4 octobre 2011.


Paul RIEDEL - Domaine St Andrieu - 11300 LIMOUX (dossier no 2202785) - France


Paul RIEDEL - (dossier no 2202785) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202785 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sêchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastique mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métallique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.