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Marques déposées par Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu
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STRATISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATISOL
Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu

Numéro de dépôt :
3172863
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
STRATISOL de Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu

Présentation de la marque STRATISOL

Déposée le 2 juillet 2002 par Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRATISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu domicilié(e) 11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque STRATISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATISOL est expirée depuis le 2 juillet 2012.

Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : BUST'UP


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376636 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile. Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.