Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XILO COMBLES
M. PAUL RAME

Numéro de dépôt :
4120025
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
XILO COMBLES de PAUL RAME

Présentation de la marque XILO COMBLES

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par monsieur PAUL RAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XILO COMBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PAUL RAME domicilié(e) 1 RUE DE LA SELLERIE - 49220 - LE LION D'ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUL RAME domicilié(e) 1 RUE DE LA SELLERIE - 49220 - LE LION D'ANGERS - France.

La marque XILO COMBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XILO COMBLES est expirée depuis le 23 septembre 2024.


M. PAUL RAME - 1 RUE DE LA SELLERIE - 49220 - LE LION D'ANGERS - France


M. PAUL RAME - 1 RUE DE LA SELLERIE - 49220 - LE LION D'ANGERS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).