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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT
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SARTHIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTHIETTE
PAUL PREDAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3200381
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
SARTHIETTE de PAUL PREDAULT

Présentation de la marque SARTHIETTE

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARTHIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) 84, rue de Paris,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SARTHIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTHIETTE est expirée depuis le 19 décembre 2012.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS , PAUL PREDAULT PATE DE FOIE SAINTONGEAIS


PAUL PREDAULT (Société Anonyme) - 84, rue de Paris,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Rillettes de la Sarthe.