Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAUL PREDAULT Société anonyme

Numéro de dépôt :
96611454
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2305666) - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2305666) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2016.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT Société anonyme - Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2305666) - 95500 - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2305666) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305666 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Volaille, gibier; tous produits de charcuterie à base de canard