Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAUL PREDAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95565177
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84, Rue de Paris, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565177.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2005.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT (Société Anonyme) - Le Clos Chauvard, 84, Rue de Paris, 95500 GONESSE - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits de charcuterie