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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT
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LE MOUSSON MOUSSE DE CANARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOUSSON MOUSSE DE CANARD
PAUL PREDAULT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96657334
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016

Présentation de la marque LE MOUSSON MOUSSE DE CANARD

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOUSSON MOUSSE DE CANARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2345206) - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2345206) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOUSSON MOUSSE DE CANARD est expirée depuis le 27 décembre 2016.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT Société Anonyme - Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2345206) - 95500 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2345206) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345206 - Publication au BOPI 2007-06-28

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497229 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles