Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GOUSTAIN
PAUL PREDAULT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96657336
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016

Présentation de la marque LE GOUSTAIN

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUSTAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2343505) - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2343505) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUSTAIN est expirée depuis le 27 décembre 2016.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT Société Anonyme - Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris,95500 GONESSE (dossier no 2343505) - 95500 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2343505) - 59000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°475192 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343505 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497230 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles