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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT
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LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT
PAUL PREDAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566784
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT de PAUL PREDAULT

Présentation de la marque LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard 84 rue de Paris - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GASCOGNE DE PAUL PREDAULT est expirée depuis le 22 décembre 2019.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT, Société Anonyme - Le Clos Chauvard 84 rue de Paris - 95500 - GONESSE - France - SIREN 668203698


CABINET LEPAGE - 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2160169 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation n°2132564 - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 22 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276177 - Publication au BOPI 1999-04-22

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420437 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

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