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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT
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LE FOUÉ LE BON DU JAMBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUÉ LE BON DU JAMBON
PAUL PREDAULT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3767561
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
LE FOUÉ LE BON DU JAMBON de PAUL PREDAULT

Présentation de la marque LE FOUÉ LE BON DU JAMBON

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOUÉ LE BON DU JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT domicilié(e) 1 Avenue Marcel Cerdan - 95190 - GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 754 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE FOUÉ LE BON DU JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUÉ LE BON DU JAMBON est expirée depuis le 20 septembre 2020.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT, Société par Actions Simplifiée - 1 Avenue Marcel Cerdan - 95190 - GOUSSAINVILLE - France - SIREN 319754743


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.