Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUE FORME
PAUL PREDAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3121076
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2011
LE FOUE FORME de PAUL PREDAULT

Présentation de la marque LE FOUE FORME

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOUE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LE FOUE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUE FORME est expirée depuis le 14 septembre 2011.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT (Société Anonyme) - Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Jambon allégé de moins de 3% de matières grasses.