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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT
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LE FOUÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FOUÉ
PAUL PREDAULT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1209032
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022

Présentation de la marque LE FOUÉ

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FOUÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL PREDAULT domicilié(e) 1 avenue Marcel Cerdan - 95190 - GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 754 743 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE FOUÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FOUÉ est expirée depuis le 13 juillet 2022.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT, Société par Actions Simplifiée - 1 avenue Marcel Cerdan - 95190 - GOUSSAINVILLE - France - SIREN 319754743


CABINET LEPAGE - 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2002 n°2224409 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation n°2005958 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502684 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Toutes sortes de jambons et de pâtés;tous produits de charcuterie;extraits de viande; conserves.