Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OSSERON
PAUL PREDAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3078936
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021

Présentation de la marque L'OSSERON

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OSSERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard 84 rue de Paris - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque L'OSSERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OSSERON est expirée depuis le 26 janvier 2021.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT, Société Anonyme - Le Clos Chauvard 84 rue de Paris - 95500 - GONESSE - France - SIREN 668203698


CABINET LEPAGE - 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457404 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.