Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOUSSON
PAUL PREDAULT (Société Anonyme), Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE.

Numéro de dépôt :
1209031
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1992

Présentation de la marque LE MOUSSON

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z.WEINSTEIN. - France.

La marque LE MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSON est expirée depuis le 13 juillet 1992.

PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard a également déposé les autres marques suivantes : FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT (Société Anonyme), Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE. - France


Cabinet Z.WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Toutes sortes de jambons et de pâtés;tous produits de charcuterie;extraits de viande; conserves.