Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAGUETTE
M. Paul POULAILLON

Numéro de dépôt :
3902069
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
LA MAGUETTE de Paul POULAILLON

Présentation de la marque LA MAGUETTE

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur Paul POULAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Paul POULAILLON domicilié(e) 28 rue de Valdoie - 68200 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA MAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAGUETTE est expirée depuis le 2 mars 2022.


M. Paul POULAILLON - 28 rue de Valdoie - 68200 - MULHOUSE - France


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597931 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724693 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 19 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726192 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Pains, petits pains, pains en pâte dite "à bretzel" et fourrés façon sandwiches, pains précuits, pains surgelés ; pâte pour pains et petits pains, y compris surgelée ; sandwiches, bretzels ; gâteaux, pâtisserie ;

Vente en gros et au détail de pains, de petits pains, de pains en pâte dite "à bretzel" et fourrés façon sandwiches, de pains précuits et pains surgelés, de pâte pour pains et petits pains, y compris surgelée, de sandwiches, de bretzels, de gâteaux et de pâtisseries et services rendus dans le cadre de la vente en gros et au détail de ces produits.