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Marques déposées par monsieur Paul POMAR
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DOMAINE LES PELISSOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PELISSOUS
Monsieur Paul POMAR, Saint-Christophe, 24100 BERGERAC

Numéro de dépôt :
1294490
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/12/1994

Présentation de la marque DOMAINE LES PELISSOUS

Déposée le 20 décembre 1984 par monsieur Paul POMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES PELISSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul POMAR - France.

La marque DOMAINE LES PELISSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PELISSOUS est expirée depuis le 20 décembre 1994.


Monsieur Paul POMAR, Saint-Christophe, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Vins rouges d'Appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LES PELISSOUS".