Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur PAUL PILICHOWSKI et monsieur SEBASTIEN CLAISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TIC-Santé Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Les déposants sont monsieur PAUL PILICHOWSKI domicilié(e) 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France et monsieur SEBASTIEN CLAISSE domicilié(e) 26 Avenue La Bruyère - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUL PILICHOWSKI domicilié(e) 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France.
La marque TIC-Santé Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PAUL PILICHOWSKI - 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France
M. SEBASTIEN CLAISSE - 26 Avenue La Bruyère - 38000 - GRENOBLE - France
M. PAUL PILICHOWSKI - 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Informations en matière de télécommunications ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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