Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ROMANCE
Numéro de dépôt :
15654
Date de dépôt :
30/11/1981
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
Présentation de la marque ROYAL ROMANCE
Déposée le 30 novembre 1981 par Paul PEKMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « ROYAL ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul PEKMEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1992 - Transmission de propriété n°63526 - Publication au BOPI 1992-05-29