Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PAUL PAVAT
/
OSER ENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSER ENSEMBLE
PAUL PAVAT, AGISSANT EN QUALITÉ DE MEMBRE FONDATEUR DE L'ASSOCIATION "OSER ENSEMBLÉ" EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3144427
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
OSER ENSEMBLE de PAUL PAVAT

Présentation de la marque OSER ENSEMBLE

Déposée le 30 janvier 2002 par PAUL PAVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSER ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est PAUL PAVAT, AGISSANT EN QUALITÉ DE MEMBRE FONDATEUR DE L'ASSOCIATION "OSER ENSEMBLÉ" EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 1, RUE DE L'ABBÉ-BAURIT,93140 BONDY - 93140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL PAVAT domicilié(e) 1, RUE DE L'ABBÉ-BAURIT,93140 BONDY - 93140 - France.

La marque OSER ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSER ENSEMBLE est expirée depuis le 30 janvier 2012.


PAUL PAVAT, AGISSANT EN QUALITÉ DE MEMBRE FONDATEUR DE L'ASSOCIATION "OSER ENSEMBLÉ" EN COURS DE FORMATION - 1, RUE DE L'ABBÉ-BAURIT,93140 BONDY - 93140 - France


PAUL PAVAT - 1, RUE DE L'ABBÉ-BAURIT,93140 BONDY - 93140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Collecte de fonds, parrainage financier Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Assistance médicale par envoi de médicaments

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.