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Marques déposées par Paul PASTANT
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PASTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTANT
Paul PASTANT, Patrick PASTANT, 41, Bis, rue du Hameau de la Planque ENNEVELIN, 59170 PONT-A-MARCQ (Nord)

Numéro de dépôt :
1318074
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1995
PASTANT de Paul PASTANT

Présentation de la marque PASTANT

Déposée le 23 juillet 1985 par Paul PASTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul PASTANT, Patrick PASTANT, 41, Bis, rue du Hameau de la Planque ENNEVELIN, 59170 PONT-A-MARCQ (Nord) - France.

La marque PASTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTANT est expirée depuis le 23 juillet 1995.


Paul PASTANT, Patrick PASTANT, 41, Bis, rue du Hameau de la Planque ENNEVELIN, 59170 PONT-A-MARCQ (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grés ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées, notamment fermetures de bâtiments, portes, fenêtres, cadres, chassis, volets, stores, grilles, portails.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.