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Marques déposées par monsieur Paul Mousny
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Accessens La prévention et la sécurité pour tous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accessens La prévention et la sécurité pour tous
Monsieur Paul Mousny

Numéro de dépôt :
4429484
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Accessens La prévention et la sécurité pour tous de Paul Mousny

Présentation de la marque Accessens La prévention et la sécurité pour tous

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Paul Mousny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accessens La prévention et la sécurité pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Paul Mousny domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Mousny domicilié(e) 3 Bis rue Jules Vallès - 75011 - Paris - France.

La marque Accessens La prévention et la sécurité pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accessens La prévention et la sécurité pour tous arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur Paul Mousny - 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - Paris - France


Monsieur Paul Mousny - 3 Bis rue Jules Vallès - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Alarmes à distance autres qu'alarmes antivol pour véhicules; Alarmes d'avertissement autres que pour véhicules; Alarmes de sécurité; Alarmes de sécurité [autres que pour véhicules]; Alarmes de sécurité personnelle; Alarmes et équipement d'alerte; Alarmes incendie; Alarmes vibrantes en tant que dispositifs de rappel pour la prise de médicaments; Dispositifs d'alarme électroniques personnels; Émetteurs de signaux d'alarme; Installations d'alarme; Instruments d'alarme; Instruments d'alarme de sécurité autres que pour véhicules; Récepteurs de signaux d'alarme; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; Alarme intrusion; alarme intrusion malveillante; alarme attentat ;

Entretien d'installations d'alarme incendie; Entretien et maintenance pour alarmes de sécurité; Entretien et révision de systèmes d'alarme incendie; Installation d'alarme incendie; Installation de systèmes d'alarme; Installation et réparation d'alarme incendie; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'alarmes incendie; Réparation d'alarme incendie; Réparation de systèmes d'alarme; Réparation ou entretien d'alarmes incendie; Services d'installation d'alarmes ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Location d'alarmes; Location d'alarmes d'incendie; Mise à disposition d'informations en matière de location d'alarmes incendie; Services de surveillance d'alarme; Surveillance d'alarmes incendie; Surveillance de systèmes d'alarme de sécurité.