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Marques déposées par Paul Mousny
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ACCESSENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSENS
Paul Mousny Agissant pour le compte de la société “ ACCESSENS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3527062
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
ACCESSENS de Paul Mousny

Présentation de la marque ACCESSENS

Déposée le 27 septembre 2007 par Paul Mousny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSENS »

Le déposant est Paul Mousny Agissant pour le compte de la société “ ACCESSENS ” en cours de formation domicilié(e) 14 bis Avenue des Luats,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Mousny domicilié(e) 14 bis Avenue des Luats,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSENS est expirée depuis le 27 septembre 2017.


Paul Mousny Agissant pour le compte de la société “ ACCESSENS ” en cours de formation - 14 bis Avenue des Luats,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France


Paul Mousny - 14 bis Avenue des Luats,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.